25 Septembre 2000

World Télémonde Essuie Un Refus Pour sa Demande de Licence: le groupe envisage une révision ou un appel

Ottawa, Ontario ­ Aux termes d’une décision majoritaire, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a refusé la demande de service national spécialisé soumise par World Television Network/Le Réseau Télémonde Inc. (WTM), déposée à l’origine en décembre 1996 puis présentée lors d’une audience publique tenue le 9 mai 2000, à Kingston, en Ontario.

La demande de service national spécialisé portait sur une programmation variée à travers le monde, dans la langue de chaque pays, avec sous-titres en anglais et en français, par transmission distincte. La demande prévoyait la distribution d’un service de base à double statut à un tarif d’abonnement de 30 cents par mois. La programmation couvrirait des événements culturels, politiques, économiques et sociaux visant à fournir à tous les téléspectateurs canadiens ­ anglophones et francophones ­ des perspectives, une compréhension et un divertissement bénéficiant actuellement d’une très faible couverture, le cas échéant, par la télévision nord-américaine.

La demande a soulevé un nombre record d’interventions écrites, soit plus de 4 000. Parmi les intervenants, citons des producteurs indépendants, des organismes des droits de la personne, des associations multiculturelles et ethniques, des fédérations de professeurs, du personnel universitaire, des syndicats, des maires, des députés provinciaux, des membres de l’assemblée nationale, des premiers ministres provinciaux, des députés fédéraux et des Canadiens français de Montréal, de la Gaspésie, de Winnipeg, de l’Acadie et de l’Outaouais. Ils ont exprimé leur appui à l’égard des avantages potentiels du service et reconnu que le service ajouterait de la diversité au paysage télévisuel canadien tout en jetant des ponts entre les régions de ce pays et le monde.

Le Conseil a déclaré que le service proposé par WTM «peut avoir le potentiel d’ajouter de la diversité au paysage télévisuel; cependant, le Conseil n’a pas été convaincu qu’il est dans l’intérêt public d’accorder à la proposition le statut de distribution exigé par le demandeur pour sa mise en œuvre».

Une intervention opposée a été soumise par l’Association canadienne de télévision par câble (ACTC). Pendant l’audience, le Conseil a indiqué à l’ACTC que l’octroi d’une licence par le CRTC pour un service analogique canadien exigeait de ses membres le remplacement d’un service analogique américain par un service numérique. L’ACTC a répondu que «le processus était déjà en place» et que «certains membres avaient supplanté des services américains». L’ACTC a également reconnu que les câblodistributeurs ont en place des règlements quant au contenu et à la priorité du contenu. «Il incombe donc au Conseil de définir sa façon d’établir les priorités.»

Un document dissident de 13 pages a été déposé par Stuart Langford, commissaire du CRTC. Dans son paragraphe d’ouverture, il mentionne : «Je suis en désaccord avec la majorité et désire approuver cette demande. La refuser est manquer une occasion de remplir une partie du mandat législatif de ce Conseil relativement à l’identité et à l’objectif du service de télévision canadien. Une occasion de la sorte, si on la laisse filer, ne se représente pas de sitôt.»

WTM et des milliers de Canadiens sont d’avis que ce nouveau service jouerait un rôle spécial dans l’amélioration de l’atteinte des objectifs de la Charte, de la Loi sur la radiodiffusion et de la Loi sur le multiculturalisme.

L’équipe de gestion de WTM, dirigée par le fondateur Dan Iannuzzi, examine certaines options qui s’offrent à elle, notamment une révision possible par le CRTC.

Pour les personnes intéressées à lire la décision intégrale ou la transcription de l’audience officielle du CRTC tenue le 9 mai, cliquez sur http://www.crtc.gc.ca/eng/PROC_BR/Transcripts/2000/0509v01.htm.

Pour les faits saillants de la nature du service de World Télémonde, cliquez sur http://www.worldtelemonde.com

Avec son siège social à Ottawa, World Television Network/Le Réseau Télémonde Inc. (WTM) est une filiale en propriété exclusive de Multimedia WTM Corporation, une entreprise de communications intégrées, traitant avec le Canadian Dealing Network (CDN-Otc) sous le sigle MWTM, puis avec CDNX à compter d’octobre 2000.

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Pour de Plus Amples Renseignements, Communiquez avec:
Doreen Iannuzzi ­ Directrice des communications
World Télémonde
Téléphone : (416) 785-4300 Télécopieur : (416) 785-7350
Courriel : worldtelemonde@corriere.com

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